CONDITIONS D'ABONNEMENT

Forfait Starter

9,99 € TTC par mois

Le forfait Starter comprend :

Jusqu'à 500 articles par mois

Registre de police numérique

Détection et saisie assistée par IA

Gestion des achats et des vendeurs

Tableau de bord d'activité

Support standard

Forfait Business

19,99 € TTC par mois

Le forfait Pro comprend :

Jusqu'à 1 500 articles par mois

Toutes les fonctionnalités du forfait Starter

Capacité de traitement étendue

Gestion optimisée des volumes d'achats

Support prioritaire

Forfait Pro

39,99 € TTC par mois

Le forfait Business comprend :

Jusqu'à 4 000 articles par mois

Toutes les fonctionnalités du forfait Pro

Gestion avancée des volumes importants

Traitement accéléré des opérations

Support professionnel

Forfait Pro +

89,99 € TTC par mois

Le forfait Business + comprend :

Utilisation illimitée*

Toutes les fonctionnalités du forfait Business

Priorité maximale sur le support

Destiné aux professionnels à forte activité

* L'utilisation illimitée est destinée à un usage professionnel normal et conforme aux présentes conditions. PoliceScan se réserve le droit de contacter l'utilisateur en cas d'utilisation anormalement excessive susceptible de compromettre la stabilité du service.

Décompte des articles

Chaque article enregistré dans PoliceScan est décompté du quota mensuel correspondant au forfait souscrit.

Le nombre d'articles pris en compte est déterminé selon les informations enregistrées dans le registre.

Réinitialisation des quotas

Les quotas sont réinitialisés automatiquement à chaque date de renouvellement de l'abonnement.

Les quotas non utilisés ne sont pas reportés au mois suivant.

Changement de forfait

L'utilisateur peut modifier son abonnement à tout moment depuis son espace de gestion.

Le changement de forfait prend effet selon les conditions de facturation de la plateforme de paiement utilisée.

Résiliation

L'abonnement peut être résilié à tout moment.

La résiliation prend effet à la fin de la période déjà réglée.

Aucun remboursement partiel ne sera effectué pour une période d'abonnement entamée.

Évolution des offres

PoliceScan se réserve le droit de modifier ses offres, tarifs et quotas pour les nouveaux abonnements.

Les utilisateurs bénéficiant d'une offre existante conservent leur tarif tant que leur abonnement reste actif sans interruption, sauf indication contraire.